La confiscation du CICE par un acheteur abusant de sa position de force constitue un détournement de l’effort financier consenti par le Gouvernement. Le code de commerce interdit les pratiques de captation abusive du CICE qui aboutiraient à un déséquilibre significatif entre les droits et obligations des parties, en remettant notamment en cause le prix convenu contractuellement.

Le Président de la République, a lancé un Plan de la Rénovation Énergétique de l’Habitat (PREH), le 21 mars 2013.

Son exécution permettra de rénover 500 000 logements par an d’ici à 2017, afin d’atteindre une diminution de 38 % des consommations d’énergie d’ici à 2020. Le plan s’articule autour de trois axes :

• enclencher la décision de rénovation énergétique par l’accompagnement des particuliers ;
• financer la rénovation énergétique en apportant des aides ;
• mobiliser les professionnels pour garantir la qualité de la rénovation.

Malgré les progrès accomplis au cours du 20^ème siècle, des inégalités persistent entre les hommes et les femmes, en particulier dans le monde professionnel : alors que les femmes représentent plus de la moitié de la population et qu’elles sont en moyenne plus diplômées que les hommes, elles restent minoritaires parmi les cadres supérieurs et les fonctions à haute responsabilité de l’administration. Elles sont également très peu nombreuses à diriger des entreprises.

L’enjeu est désormais de s’inscrire dans la 3^ème génération des droits des femmes afin d’aboutir à l’effectivité des droits, notamment de promouvoir les femmes à des postes à responsabilité et tendre vers une meilleure représentativité des femmes à toutes les fonctions et tous les mandats dans les instances professionnelles.

Par arrêté du ministre de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt en date du 17 juin 2013 (JO du 25 juin 2013), M. Pascal Augier, ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, a été nommé directeur régional de l’alimentation, de l’agriculture et de la forêt de la région Midi-Pyrénées à compter du lundi15 juillet 2013, en remplacement M. Michel SALLENAVE, appelé à d’autres fonctions.

La DRAAF Midi-Pyrénées lance pour l’année 2013 un Appel à projets pour une déclinaison en région du Programme National pour l’Alimentation :

Date limite de réponse : 13 septembre 2013

Documents téléchargeables sur le site de la DRAAF Midi-Pyrénées
* Appel à projets régionaux détaille les thématiques "alimentation" retenues et les modalités de soumission.
* Fiche Action 2013 à remplir et renvoyer.
* Formulaire CERFA 12156 à compléter pour les associations seulement.

Le débat régional, qui associe les collectivités, les associations et institutions engagées dans la lutte contre la pauvreté et pour l’inclusion sociale, s'est déroulé, à Toulouse le 11 juillet  en présence  de François Chérèque, Inspecteur général aux affaires sociales et Henri-Michel Comet, préfet de la région Midi-Pyrénées, préfet de la Haute-Garonne.

L'administration française a autorisé courant 2012 la bande de fréquence de 155,600Mhz utilisable en particulier pour les colliers de repérage des chiens de chasse. L'attention est appelée sur le fait que c'est une fréquence qui est autorisée et non un appareil ou une marque et que par conséquent tous les détenteurs d'appareils dotés de cette fréquence sont éligibles à l'ACUFA même si pour l'heure seul le Garmin Astro 320 DC 40 répond à ces critères. L'emploi de ces appareils est toutefois subordonné à une AUF (Autorisation d'utilisation de fréquence) délivrée par l'ARCEP (Autorité de régulation des communications électroniques et des postes).

Conformément au Code des postes et des communications électroniques (CPCE), cette AUF est soumise à une redevance annuelle dont le montant varie selon l'envergure souhaitée du réseau.
Il a été décidé de créer en août 2012 une association nationale : l'ACUFA de façon à faciliter l'utilisation de ces appareils ainsi que leur gestion administrative. L'ACUFA a sollicité le 21 aout 2012 une demande d'autorisation d'utilisation de fréquences (AUF) sur un canal implex de 12,5kHz centré sur la fréquence 155,60 MHz pour l'ensemble du territoire national. L'ARCEP par décision n°2013-0127 du 29 janvier 2013 prise en application de l'article L 36-7-6° du CPCE a accordé cette AUF à l'ACUFA.

Modalités d'attribution de l'AUF aux adhérents de l'ACUFA
- L'attribution de l'AUF est strictement réservée aux adhérents de l'ACUFA moyennant une redevance annuelle
- L'ACUFA, association sans but lucratif, répartit la redevance entre ses adhérents en y incluant les frais de gestion et de fonctionnement, en particulier la mise en ligne d'un site web (décision du CA de l'ACUFA du 12/10/2012).

Adhésion et renouvellement d'adhésion pour l'année cynégétique 2013/2014 qui commence le 1er juillet 2013
- le montant de l'adhésion, quel que soit le nombre de colliers, est fixé à 15 € par utilisateur.
- Dès le paiement de la cotisation chaque adhérent reçoit une carte de membre qui présume l'AUF à l'occasion d'un contrôle conformément aux termes de l'annexe 1 de la décision 2013-0127. L'ACUFA a l'obligation de communiquer à l'ARCEP la liste de ses membres utilisateurs de la fréquence assignée.

- Directement sur le site : www.acufa.fr (paiement en ligne)
- En remplissant le document d'adhésion et en l'expédiant avec un chèque de 15 € à l'ordre de : ACUFA - Fédération des Chasseurs de Rhône-Alpes - Impasse St Exupéry - 42160 Andrezieux Bouthéon

La Fédération Régionale des Chasseurs d'Auvergne a signé une convention avec le Parc National des Bauges et la FRC Rhône-Alpes pour la mise en place d'un stage découverte de la chasse en montagne.
Comme l'an dernier, 4 nouveaux chasseurs d'Auvergne pourront participer à un stage de 3 jours dans le Parc Naturel Régional des Bauges, sur la chasse en montagne du chamois et du mouflon.
Une visite de la maison de la faune et de la flore du Parc des Bauges ainsi que de nombreuses sorties sur le terrain sont au programme, notamment sur :
- la reconnaissance et la biologie des espèces
- l'équilibre agro-sylvo-cynégétique
- la recherche au sang
- l'armement et la balistique

Le stage sera clôturé par une sortie de chasse à l'approche où les stagiaires pourront mettre en pratique les connaissances acquises par le tir d'un animal (chamois, mouflon, chevreuil ou sanglier).

Ce stage a pour but de récompenser les candidats ayant obtenu le permis de chasser cette année. Les Fédérations Départementales des Chasseurs d'Auvergne ont ainsi sélectionné 4 jeunes permis qui suivront le stage les 28, 29 et 30 octobre prochains.

Vous pouvez retrouver un compte rendu des trois jours de découverte 2012.

Le comité de suivi du financement de l’économie s’est réuni, le vendredi 13 septembre 2013, sous la présidence de M Henri-Michel COMET, préfet de la région Midi-Pyrénées, préfet de la Haute-Garonne en présence de Mme Jeanne-Marie PROST, Médiatrice nationale du crédit aux entreprises.

Ce comité, composé de représentants en région de l’Etat, d’entreprises, de banques et d’assureurs, a pour mission de suivre la mise en oeuvre territoriale des engagements pris par les banques en matière de crédit aux entreprises et d’encourager le dialogue entre les acteurs économiques et les pouvoirs publics.

Depuis une dizaine d’années, nombreux sont les acteurs en Midi-Pyrénées qui interrogent l’histoire et les mémoires locales et explorent leurs différentes formes d’expressions dans la région. Ces différentes initiatives contribuent à l’émergence d’une Histoire collective où les immigrations sont pensées comme composantes de l’Histoire locale et nationale.

Ce lancement aura lieu le lundi 30 septembre 2013, à 18H00, à la Cantine, 27 rue d’Aubuisson à Toulouse.

En cette 30ème édition des Journées Européennes du Patrimoine, la préfecture de région Midi-Pyrénées, et de la Haute-Garonne vous accueille le dimanche 15 septembre de 10H00 à 17H30.
La visite guidée conduira les visiteurs dans les salons, le parc, la salle des gardes, l’escalier d’honneur, le centre opérationnel et le bureau du préfet.
Cette journée marque également le centième anniversaire de la loi du 31 décembre 1913 sur les monuments historiques.
Les visiteurs pourront donc assister à des démonstrations d’artisans d’art (tapissier, tailleur de pierre, coutelier, doreur ornemaniste, sculpteur…).
Enfin, ils admireront une exposition de voitures d’époque dans la cours d’honneur.
A cette occasion Henri-Michel COMET, préfet de la région Midi-Pyrénées, préfet de la Haute-Garonne, aura le plaisir de vous accueillir personnellement à  partir 16H30.

Samedi 5 et dimanche 6 octobre se déroulait le comptage par observation par corps de la population de cerfs de la vallée de l'Alagnon. L'opération concernait cette année les départements du Cantal et de la Haute-Loire. Cette opération de dénombrement est organisée tous les 6 ans sur chacune des populations. La vallée de l'Alagnon, après 2002 et 2007, est la première population a faire l'objet d'une troisième répétition.

Lire le communiqué des résultats.

L’Association Départementale des Chasseurs de Grand Gibier de l’Allier ( ADCGG03) organise chaque année au mois de juin son traditionnel Brevet Grand Gibier (BGG). Cette épreuve facultative destinée à favoriser la formation et la compétence des chasseurs de grand gibier s’inscrit dans la complémentarité des formations réalisées par la Fédération des Chasseurs de l’Allier. Contrairement aux idées reçues, le BGG est à la portée de tous. A partir de début mars sont organisées des séances de formation. Pour vous inscrire, merci de prendre contact auprès d’Henri VIODET, Gérard BOIROT ou Jean-Marc MAUME .

Notre association vient d’élire un nouveau bureau dont voici la composition :

Président : Jean-Marc Maume - jm.maume@orange.fr (port : 06 87 07 35 62)

Vice-présidents : Gérard Boirot - gerard.boirot@akeonet.com (port : 06 20 24 39 11) - Philippe Abdon - docabdon18@orange.fr - Nathalie Bonnet - michel.bonnet38@wanadoo.Fr - Yves Rellier - rellier.y.b@wanadoo.fr

Secrétaire : Martine Abdon - docabdon18@orange.fr - Secrétaire adjoint : Jean-Guy Voisine - jgvoisine@wanadoo.fr

Trésorier : Valérie Pommier - sergepommier@orange.fr - Trésorier adjoint : Frédéric Le Moal - frederic.lemoal@voila.fr

COMMISSIONS :

• Communication ( responsable Nathalie BONNET - michel.bonnet38@wanadoo.Fr )
• Brevet Grand Gibier (responsable Henri VIODET - henri.viodet@wanadoo.fr : 06 71 07 03 80 )
• Manifestations ( responsable Yves RELLIER - rellier.y.b@wanadoo.fr ) 

Vous trouverez plus d’informations sur notre site internet  www.adcgg03.com ou  www.ancgg.org ou auprès de notre stand lors des manifestations de chasse dans le département.

Cette nouvelle règlementation est entrée en vigueur depuis le 6 septembre 2013. Elle classe les armes en 4 catégories ; les armes autorisées à la chasse sont en catégorie C ou D1° et sont soumises à déclaration et enregistrement.

Les chasseurs qui auraient omis de déclarer leurs armes rayées disposent d'un délai de 6 mois pour se mettre en règle ou vérifier qu'ils détiennent bien leur déclaration.

Pour tout savoir, cliquez sur le lien suivant NOUVELLE REGLEMENTATION DES ARMES DE CHASSE

Les 5 et 6 octobre 2013, les Fédérations Départementales des Chasseurs du Cantal et de la Haute-Loire ont organisé, sur le massif de l'Alagnon, la 12ème édition du comptage interdépartemental cerf.
Cette opération d'envergure a été menée sur 36 communes : 20 dans le Cantal et 16 en Haute-Loire, soit une surface prospectée de près de 70 000 ha.
Ce suivi appelé comptage par corps s'inscrit dans le cadre de la gestion des populations interdépartementales de cerfs. Il est répété tous les 6 ans sur chaque unité de population interdépartementale.
Plus de 700 bénévoles se sont ainsi mobilisés pour prospecter, à 4 reprises, les 401 secteurs de la zone. Les chasseurs locaux et les professionnels de Fédérations ont constitué l'essentiel des observateurs, leurs connaissances de l'espèce et du terrain étant indispensables pour le bon déroulement de l'opération. Des chasseurs extérieurs, des non chasseurs, des étudiants, ainsi que nos différents partenaires (Office National de la Chasse et de la Faune Sauvage, Office National des Forêts, Centre Régional de la Propriété Forestière...) ont complété efficacement les équipes. Un grand merci est adressé à toutes et tous pour leur participation.
Les données récoltées ce week-end devront être analysées afin de déterminer l'état quantitatif et qualitatif de la population de cerf ainsi que sa répartition géographique sur la vallée de l'Alagnon.

Bilan du comptage 2013  : 1534 animaux
 531 cerfs,
† 665 biches et bichettes,
† 236 faons
† 102 non déterminés (âge, sexe...)

Au-delà de ces résultats, il convient de rappeler que ce type de comptage complète les données apportées par les autres suivis réalisés annuellement par les Fédérations des Chasseurs (comptage au brame...). Tous ces éléments aident ainsi à définir les politiques de gestion des populations de cerfs. 

Venez maintenant suivre toutes les actualités de la chasse en Auvergne mais aussi en France sur la page Facebook des Chasseurs d'Auvergne

Le site Internet des Chasseurs d'Auvergne s'enrichit de 2 espaces

- Votre compagnon de chasse à 4 pattes à disparu ou vous avez trouvé un chien égaré, signalez le nous en nous contactant par mail, nous diffuserons vos annonces dans l'espace "Chiens perdus - trouvés"

- Chaque semaine vous retrouverez dans l'espace "Recettes" de nouvelles idées pour cuisiner le gibier de chasse

Bon surf et venez nous rejoindre sur la page Facebook des Chasseurs d'Auvergne

Se faire subtiliser des armes de chasse est toujours traumatisant : les armes de chasse sont chères et elles ont souvent une valeur sentimentale. Par ailleurs l'utilisation qui en est faite après un vol peut engager la responsabilité du propriétaire «d'origine».

Dès lors il convient d'être vigilant...

Ce qu'il y a lieu de faire :

AU DOMICILE 
Les armes doivent être immédiatement stockées, après l'arrivée de la chasse :
- à l'abri de l'entourage
- et à l'abri d'individus malfaisants.
Le stockage des armes et des munitions doit se faire à des endroits distincts ; de même les armes peuvent être démontées de façon à ce que certaines pièces soient stockées à part du corps de l'arme.
Il est vivement recommandé de relever les numéros de série de vos armes et d'en faire des photographies.

DANS LES VEHICULES
En dehors de l'action de chasse les armes doivent être démontées, dépourvues de munitions, placées dans un étui et à l'abri des regards extérieurs.
Naturellement elles ne doivent pas être laissées dans un véhicule non fermé à clés ou a fortiori laissé seul avec le moteur en marche.

En cas de cambriolage, ne pas toucher ou intervenir sur la scène du vol et composer immédiatement le 17, ce qui vous mettra en relation avec les services de Gendarmerie ou de Police.

Quatre jeunes chasseurs auvergnats (un par département) tirés au sort parmi les candidats ayant obtenu le permis de chasser cette année ont pu participer à la 6ème édition du Stage National Jeunes Chasseurs dans la Réserve Nationale de Chasse et de Faune Sauvage des Bauges, du lundi 28 au mercredi 30 octobre 2013.
Les jeunes auvergnats ont rejoint le groupe des 16 nouveaux permis sélectionnés et suivi une formation alternant judicieusement des séances théoriques en salle et des séances pratiques sur le terrain : organisation de la chasse, réglementation, sécurité, balistique et recherche des animaux blessés, connaissance des ongulés de montagne, équilibre faune flore et gestion forestière ont été au menu de cette formation complète et étalée sur deux jours.

Accompagnés chacun par un guide (ONF, ONCFS, ou un chasseur du GIC des Bauges), chaque stagiaire a pu, le dernier jour, lors d'une sortie de chasse à l'approche, mettre en pratique les conseils prodigués par les différents formateurs.
Dans un cadre magnifique, nos quatre nouveaux chasseurs d'Auvergne ont pu approcher chamois et mouflon.
Le jeune chasseur altigérien et la jeune chasseresse cantalienne ont prélever chacun un chamois, et tous sont repartis heureux d'avoir découvert ce mode de chasse passionnant.
Ce projet a pu être mis en place grâce au concours de la FRC Rhône Alpes, de la Réserve Nationale des Bauges, de l'ONF, et de l'ONCFS ainsi que de la société RIVOLIER que nous remercions pour le prêt de matériel.
Vous pouvez retrouver les reportages tournés lors de ce stage dans l'espace Vidéo.

Un nouveau tirage au sort parmi les lauréats du permis de chasser 2014 désignera 4 nouveaux chasseurs de la région qui pourront profiter du prochain stage en montagne.
{gallery}Stage_Bauges_2013{/gallery}

A votre disposition, dans la rubrique Documents à télécharger de la FDC 03, la fiche de déclaration de dommages par des espèces de la faune sauvage : dégradations dans les poullailers, les volières d'agrément, dans les ruches, dans les isolations, ou problèmes de salubrité publique ... Autant de renseignements à récolter pour lesquels la Chambre d'Agriculture et la Fédération s'associent pour permettre une régulation sélective de certaines de ces espèces.

Dans l’Allier, il existe plus de 2700 territoires de chasse déclarés en Fédération ; 80 % d’entre eux sont des chasses privées pour lesquelles il n’y a pas de jour de chasse forcément prédéfini. Régulièrement, dès l’ouverture de la chasse, la Fédération des Chasseurs est sollicitée par des randonneurs ou des organisateurs de manifestations sportives.

Pour répondre à cet échange d’information entre pratiquants de la nature, une plaquette « Chasseurs et Randonneurs dans l’Allier » a été conçue dans le cadre de la Commission Départementale des Espaces, Sites et Itinéraires sous l’égide du Conseil Général. Cette commission qui réunit divers acteurs : associations de randonneurs pédestres, équestres, cyclotourisme, canoë, véhicules motorisés mais aussi, Administrations, ONF et ONCFS est un lieu d’échange où chacun apprend à mieux se connaître dans sa pratique ou ses missions. Elle est consultable dans les Documents à télécharger de la FDC 03

Sans nul doute, le bien vivre ensemble commence là.

Pour la troisième année consécutive, les candidats à l'examen du permis de chasser ayant obtenus les meilleurs résultats ont été invité à la chasse par la Fédération au Domaine du Sauvage à Chanaleilles. C'est grâce à un partenariat avec le Conseil Général que deux journées de chasse au chevreuil ont pu être organisée les 23 et 30 octobre au domaine du Sauvage. 34 nouveaux chasseurs ont pu apprécier de belles menées des bassets hounds de Daniel Dumont de St Romain Lachalm et des Ariégeois des frères Devidal de St Germain Laprade. 3 des 4 chevreuils attribués ont été prélevés. Les heureux tireurs sont Guillaume Valette de Lapte, Tony Chassefeyre de Chanaleilles et Thomas Passemard de Couteuges.

Ces deux journées se sont passées dans une ambiance trés conviiviale à l'issue desquelles les organisateurs ont félicités ces nouveaux chasseurs pour leur discipline et leur comportement exemplaire au poste.

Retour en image sur ces deux journées....

{gallery}Chasse_domaine_du_sauvage_2013{/gallery} 

Après avoir été nommé pour la première fois en 2011, Jean Pierre PICARD a été à nouveau désigné par le préfet de région le 29 octobre dernier pour représenter les chasseurs d'Auvergne au Conseil Economique Social et Environnemental Régional. La présence d'un chasseur dans cette instance marque la reconnaissance du rôle économique et social de la chasse en Auvergne.

Le vendredi 13 décembre 2013 à 20h00 au siège de la Fédération des Chasseurs de la Haute-Loire, Le CNB et la FDC43 vous proposent une soirée d'information sur la Bécasse des bois.

Au programme :

- conditions météo et migration de la Bécasse (intervenant : Jean-Louis Cazenave, reponsable de la commission météo du CNB),

- Bilan de mi-saison : discussion collégiale,

- Sexage et lecture d'ailes (intervenants FDC et CNB)

VENEZ NOMBREUX ! Entrée Gratuite.

Le Préfet du département de l'Ardèche vient de lever l'arrêté du 4 septembre 2013 concernant l'interdiction de consommation de la venaison de sanglier sur certaines communes. L'origine de cette mortalité serait désormais identifiée.

Lire le communiqué du Préfet de l'Ardèche publié sur le site de la Fédération Départemantale des Chasseurs de l'Ardèche.

Trouvée début de semaine 47, sur la route entre Langeac et Lavoûte Chilhac, une centrale de réception de colliers de repérage. S'adresser à la FDC qui transmettra.

Une nouvelle réglementation sur les armes est en vigueur depuis le 6 septembre 2013. Vous trouverez tout ce qu'il faut savoir sur les fiches réalisées par la FNC en cliquant ICI.

La Fédération des Chasseurs du Puy-de-Dôme vous invite à aménager votre territoire de chasse en faveur du petit gibier. Des agrainoirs de 5 litres sont en vente au siège de la Fédération.

Le 20 septembre dernier lors de la conférence environnementale, le Président de la République a rappelé l’ambition du plan de rénovation énergétique de l’habitat, lancé par le Premier ministre le 19 septembre 2012.
Ce plan permettra de rénover 500 000 logements par an d’ici à 2017, et de diminuer de 38 % la consommation d’énergie dans le secteur du bâtiment à horizon 2020.

Les assises régionales Midi-Pyrénées de prévention et de lutte contre l’illettrisme se sont déroulées le 2 juillet 2013 en présence de George Pau-Langevin, ministre déléguée à la réussite éducative. Celle-ci est venue rappeler l’attachement fort du gouvernement à l’enrayement de ce phénomène et dire que la lutte contre l’illettrisme suppose la mobilisation de tous.

Le ministre du redressement productif a nommé, dans chaque région, un référent unique pour les investissements (RUI) pour accompagner l'accueil des projets d'investissements productifs en lien avec les collectivités et administrations concernées, dans un but d'accélération et de simplification des procédures.
Henri-Michel Comet, préfet de la région Midi-Pyrénées, préfet de la Haute-Garonne, en présence des représentants du conseil régional, de la BPI et de MPE, a présenté le 15 novembre, le référent unique pour la région Midi-Pyrénées. Il s'agit de Bastien Beley, responsable du pôle 3E (Entreprise, Emploi, Economie) de la DIRECCTE Midi-Pyrénées.

Henri-Michel Comet, préfet de la région Midi-Pyrénées, Martin Malvy, ancien ministre, président du conseil régional de Midi-Pyrénées et Thierry Carcenac, président du Conseil général du Tarn ont inauguré l’aménagement à 2x2 voies de la RN 88 entre Croix-de-Mille et Tanus le samedi 12 octobre 2013.

Cette inauguration s’est déroulée, notamment, en présence de Josiane Chevalier, préfète du Tarn, et des maires des communes concernées par l’aménagement Tanus, Moularès et Pampelonne.

La mise en service est intervenue le lundi 14 octobre après-midi.

Date de fermeture initialement prévue le 8 Décembre repoussée au 15 Décembre 2013

pour télécharger l'Arrêté Préfectoral 2103317-0010 cliquer ici

La réunion annuelle de mi- saison sanglier s’est déroulée le Vendredi 22 Novembre 2013 une fois n’est pas coutume, au siège de la Fédération des Chasseurs de l’Aude à BADENS. Rendez-vous, qui comme chaque année, a connu une forte affluence.

Différents points ont été abordés au cours de la réunion devant les représentants de l’Administration (DDTM-CHAMBRE D’AGRICULTURE) et des chasseurs attentifs venus en très grand nombre.

Pour mettre en avant la collaboration entre la Fédération des Chasseurs et de la Nature de l’Aude, la Chambre d’Agriculture, les chasseurs et les agriculteurs de nos territoires en matière de protection des cultures et de gestion locales du sanglier, un reportage vidéo a été présenté en ouverture de séance.

Diaporama et vidéo ...