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Tontof
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Aug 05, 2013
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Portail de la Préfecture & de l'action de l'état Midi-Pyrénées (Préfecture de la Haute-Garonne)
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Pascal Augier, nouveau directeur régional de la Direction de l’Alimentation de l’Agriculture et de la Forêt de Midi-Pyrénées
Par arrêté du ministre de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt en date du 17 juin 2013 (JO du 25 juin 2013), M. Pascal Augier, ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, a été nommé directeur régional de l’alimentation, de l’agriculture et de la forêt de la région Midi-Pyrénées à compter du lundi15 juillet 2013, en rempla
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Aug 05, 2013
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Portail de la Préfecture & de l'action de l'état Midi-Pyrénées (Préfecture de la Haute-Garonne)
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Abus sur le crédit d’impôt pour la compétitivité et l’emploi (CICE)
La confiscation du CICE par un acheteur abusant de sa position de force constitue un détournement de l’effort financier consenti par le Gouvernement. Le code de commerce interdit les pratiques de captation abusive du CICE qui aboutiraient à un déséquilibre significatif entre les droits et obligations des parties, en remettant notamment en cause le prix convenu contractuellement.
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Jul 30, 2013
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FDC 63 (berangere.fdc63@laposte.net (Grosbety Bérangère))
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GIBIER D'EAU ET MIGRATEURS : QUAND LES CHASSER ?
Voici une synthèse des dates d'ouverture et de fermeture de la chasse au gibier d'eau et aux oiseaux de passage : tableau synthétique.
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Jul 23, 2013
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FRC Franche Comté (frcfc@wanadoo.fr (Charlette Chandosné))
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Atlas en télechargement
L'Atlas de la Faune de Franche Comté en ligne sur le site!
(Rubrique Téléchargement / Gestion des espèces)
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Jul 15, 2013
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FDC 63 (berangere.fdc63@laposte.net (Grosbety Bérangère))
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LE CHASSEUR DU PUY-DE-DÔME EN LIGNE
Votre revue trimestrielle en ligne ! Cliquez sur la couverture.
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Jul 15, 2013
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FDC 63 (berangere.fdc63@laposte.net (Grosbety Bérangère))
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ARRETE ESPECES NON INDIGENES
L'arrêté ministériel fixant la liste et les modalités de destruction des espèces "non indigènes" pour l'année 2013/14 est enfin paru au Journal Officiel du 14 juillet. Cliquez ici pour le télécharger.
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Jul 15, 2013
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FDC 03 (fdc03@chasseurdefrance.com (Valérie Lorca))
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ESPECES NUISIBLES GROUPE 1
Bien que signé depuis le 8 juillet, l'arrêté ministériel fixant les modalités et périodes de destruction des espèces nuisibles du groupe 1 est paru au Journal Officiel du 14 juillet.
Rat musqués et ragondins peuvent, de nouveau, être détruits à tir ou piégés. Par contre, l'utilisation des pièges de catégories 2 et 5 est fortement circonscrite...
Comme tous les arrêtés, vous pouvez le consulter et le télécharger dans l'onglet DOCUMENTS A TELECHARGER - FDC 03
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Jul 12, 2013
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FDC 11 (fed.chas11@wanadoo.fr (Ros))
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Chasse tourisme en terre d'Aude
Nouveau site en ligne.
cliquer => www.chasse-tourisme-terre-aude.com
La Fédération des Chasseurs de l'Aude vous invite à « Chasse Durable et Tourisme Rural » dans le cadre d'une chasse éthique et écologiquement responsable, afin de découvrir nos chasses populaires, notre département, notre patrimoine et nos produits régionaux.
A travers ce site nous vous proposons divers séjours avec différent mode de chasses et territoires à parcourir.Notre équipe, riche de son expérience sur le terrain
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Jul 11, 2013
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FDC 15 (ycontenssoux@fdc15.fr (yvette Contenssoux))
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SIGNATURE D'UN PROTOCOLE POUR LA REGULATION DU BLAIREAU DANS LE DEPARTEMENT DU CANTAL
Une conférence de presse s’est tenue à l’initiative de Monsieur Jean-Luc COMBES le 10 juillet dernier à la Préfecture du Cantal à Aurillac pour la mise en œuvre d’un protocole visant à réguler le blaireau sur le département qui a été cosigné par le Préfet du Cantal, le Président de la Fédération des Chasseurs, le Président de la Chambre d’Agriculture, le Président de l’Association des Lieutenants de Louveterie, le Président de l’Association des piégeurs et des gardes particuliers et le Président
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Jul 05, 2013
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Portail de la Préfecture & de l'action de l'état Midi-Pyrénées (Préfecture de la Haute-Garonne)
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Laurent Roturier, nouveau directeur régional des affaires culturelles de Midi-Pyrénées
Par arrêté de la ministre de la culture et de la communication en date du 10 mai 2013 (JO du 17 mai 2013), M. Laurent Roturier, administrateur territorial hors classe, a été nommé directeur régional des affaires culturelles de Midi-Pyrénées à compter du lundi 01 juillet 2013, en remplacement de M. Dominique Paillarse, admis à faire valoir ses droits à la retraite.